Philippe Choutet


De: Philippe Choutet
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conférence
JORFTEXT000017571059(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Choutet (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF)
membres suppléants
Remplace:M. Jehan de Marne
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000206594(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'UFT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'UFT
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Choutet (Philippe)
adjoint au délégué général d'une organisation professionnelle de transports ; 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'U.F.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.